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Académie de Police  | enregistrements trouvés : 40

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Chronique de droit pénal, 2011-2016 GUILLAIN Christine ; NEDERLANDT Olivia ; DERESTIAT Pauline ; ET AL. | EDITIONS LARCIER 2018

Ouvrage - Cote : 343.2/GUI - Doc n°139177 - Centre de Ressources Documentaires

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- 899 p.
ISBN 978-2-8079-0046-2
Thème : JUSTICE

Cette chronique adopte le modèle proposé par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau), en matière de législation, de doctrine et de jurisprudence. Elle porte sur la "matière pénale", pour reprendre l'expression de la Cour européenne des droits de l'homme, qui couvre à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial, la protection de la jeunesse et la loi de défense sociale, la procédure pénale (en ce compris la détention préventive) et le droit de l'exécution des peines. Elle n'a pas la prétention de se livrer à une analyse critique des évolutions du droit pénal de ces dernières années ni d'en rechercher la rationalité. Elle cherche plutôt à rassembler une information la plus complète possible et à fournir des matériaux susceptibles d'être utiles au praticien du droit pénal, et au départ desquels des travaux de recherche plus approfondis peuvent être entrepris.
(Texte repris au dos de l'ouvrage)
Cette chronique adopte le modèle proposé par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau), en matière de législation, de doctrine et de jurisprudence. Elle porte sur la "matière pénale", pour reprendre l'expression de la Cour européenne des droits de l'homme, qui couvre à la fois le droit pénal général, le droit pénal spécial, la protection de la jeunesse et la loi de défense sociale, la ...

JUSTICE ; DROIT PENAL ; PROTECTION DE LA JEUNESSE ; PROCEDURE PENALE ; JURISPRUDENCE

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La loi pot-pourri II : un an après BEERNAERT Marie-Aude ; BOSLY Henri D. ; DE VALKENEER Christian ; ET AL. | EDITIONS LARCIER 2017

Ouvrage - Cote : 343.2/BEE - Doc n°139179 - Centre de Ressources Documentaires

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- 418 p.
ISBN 978-2-8079-0042-4
Thème : JUSTICE

Cet ouvrage contient une étude approfondie de la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice, mieux connue sous l'appellation "loi pot pourri II". Cette loi qui compte 227 articles comporte des mesures, qualifiées certes de ponctuelles, mais qui modifient considérablement les rapports entre les acteurs de la procédure pénale ainsi que la situation juridique des parties au procès.
(Texte repris, en partie, au dos de l'ouvrage)
Cet ouvrage contient une étude approfondie de la loi du 5 février 2016 modifiant le droit pénal et la procédure pénale et portant des dispositions diverses en matière de justice, mieux connue sous l'appellation "loi pot pourri II". Cette loi qui compte 227 articles comporte des mesures, qualifiées certes de ponctuelles, mais qui modifient considérablement les rapports entre les acteurs de la procédure pénale ainsi que la situation juridique ...

JUSTICE ; DROIT PENAL ; PROCEDURE PENALE ; LEGISLATION ; TRIBUNAL

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Code pénal : Textes au 1er août 2017 BEERNAERT Marie-Aude ; TULKENS Françoise ; VANDERMEERSCH Damien ; DRUETZ-DE-WISPELAERE Anne-Michèle | EDITIONS LARCIER 2017

Ouvrage - Cote : 343.2/BEE - Doc n°139175 - Centre de Ressources Documentaires

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- xiv, 1.294 p.
ISBN 978-2-8044-9964-8
Thème : JUSTICE

Le présent code reprend l'essentiel des textes - internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires - applicables en matière pénale. Il n'a pas la prétention d'être exhaustif, mais regroupe les dispositions les plus couramment utilisées.
(Texte repris, en partie, au dos de l'ouvrage)

JUSTICE ; DROIT PENAL ; DROITS DE L'HOMME ; CRIMINOLOGIE

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Confidentialité et prévention de la criminalité financière BÈGUE Guillaume ; COURET Alain | BRUYLANT 2017

Ouvrage - Cote : 343.9/BEG - Doc n°139187 - Centre de Ressources Documentaires

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- 1018 p.
ISBN 978-2-8027-5818-1
Thème : JUSTICE

Rédigé à l'attention des praticiens du secteur bancaire et financier, cet ouvrage identifie et traite les questions issues du choc entre les composantes du principe de confidentialité - secret professionnel, protection des données personnelles, devoir de confidentialité, libertés publiques - et les obligations de transparence auxquelles sont assujettis les professionnels du chiffre et du droit, principalement les obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LAB/CFT) et celles relatives à la coopération et à l'échange d'informations en matière fiscale. Malgré l'objectif commun de respect de certains droits fondamentaux, ces deux blocs de normes contradictoires sont source d'insécurité juridique non seulement pour ces professionnels mais également pour tous les individus dont les données sont utilisées. L'auteur affine ici l'interprétation des obligations de vigilance tout en plaidant la réhabilitation du principe de confidentialité dans une analyse de droit comparé (France, Belgique, Luxembourg, Suisse et pays de Common Law). Les solutions préconisées éclairent sur les futurs enjeux liés à la prévention LAB/CFT dans une ère post 4è directive européenne.
(Texte repris, en partie, au dos de l'ouvrage)
Rédigé à l'attention des praticiens du secteur bancaire et financier, cet ouvrage identifie et traite les questions issues du choc entre les composantes du principe de confidentialité - secret professionnel, protection des données personnelles, devoir de confidentialité, libertés publiques - et les obligations de transparence auxquelles sont assujettis les professionnels du chiffre et du droit, principalement les obligations de lutte contre le ...

JUSTICE ; CRIMINOLOGIE ; FINANCE ; CRIMINALITE ; SECRET PROFESSIONNEL ; CONFIDENTIALITE ; PROTECTION

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L'arbitrage BOURNONVILLE Philippe de | EDITIONS LARCIER 2017

Ouvrage - Cote : 347/BOU - Doc n°139188 - Centre de Ressources Documentaires

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- 327 p.
ISBN 978-2-8044-9013-3
Thème : JUSTICE

Tenant compte de l'importante réforme consacrée par la loi du 24 juin 2013 modifiant la sixième partie du Code judiciaire relative à l'arbitrage, ainsi que des dispositions pertinentes de la loi du 25 décembre 2016, dite "Loi Pot-pourri IV", le présent ouvrage constitue la seconde édition actualisée du traité paru en 2000 dans la collection du Répertoire notarial.
(Texte repris, en partie, au dos de l'ouvrage)

JUSTICE ; DROIT CIVIL ; CONFLIT ; TRIBUNAL

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Mémento de procédure pénale 2013 HENRION Thomas | WOLTERS KLUWER 2012

Ouvrage - Cote : 343.1/HEN - Doc n°118925 - Centre de Ressources Documentaires

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- xii, 707 p.
ISBN 978-90-46-54633-8
Thème : DROIT PENAL

Ce mémento est un complément indispensable au "Mémento de droit pénal" pour toutes les personnes confrontées aux affaires pénales. La procédure pénale règlemente la manière dont l’auteur d’une infraction peut être identifié, recherché, arrêté, poursuivi, jugé et sanctionné. La procédure pénale constitue la mise en oeuvre du droit pénal. Ces règles, dans un Etat démocratique et respectueux des droits de l’homme, doivent être impérativement respectées par les policiers et magistrats chargés de la recherche, de la poursuite et du jugement des auteurs d’infractions.
Cet ouvrage constitue un aide-mémoire pratique destiné aux policiers. Les dispositions légales applicables sont intégrées dans les différents chapitres et la matière est synthétisée et illustrée par de nombreux exemples. Pour ceux qui souhaitent approfondir leur recherche, l’ouvrage comporte une bibliographie générale mais également, pour chaque sujet, le renvoi à la doctrine et la jurisprudence récente.
Ce mémento est un complément indispensable au "Mémento de droit pénal" pour toutes les personnes confrontées aux affaires pénales. La procédure pénale règlemente la manière dont l’auteur d’une infraction peut être identifié, recherché, arrêté, poursuivi, jugé et sanctionné. La procédure pénale constitue la mise en oeuvre du droit pénal. Ces règles, dans un Etat démocratique et respectueux des droits de l’homme, doivent être impérativement ...

DROIT PENAL ; JUSTICE ; LEGISLATION ; POLICE ; PROCEDURE PENALE ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENTATION ; SANCTION

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Mémento de procédure pénale 2015 HENRION Thomas | WOLTERS KLUWER 2014

Ouvrage - Cote : 343.1/HEN - Doc n°118937 - Centre de Ressources Documentaires

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- xii, 725 p.
ISBN 978-90-46-56830-9
Thème : DROIT PENAL

Ce mémento est un complément indispensable au "Mémento de droit pénal" pour toutes les personnes confrontées aux affaires pénales. La procédure pénale règlemente la manière dont l'auteur d'une infraction peut être identifié, recherché, arrêté, poursuivi, jugé et sanctionné. La procédure pénale constitue la mise en oeuvre du droit pénal. Ces règles, dans un Etat démocratique et respectueux des droits de l'homme, doivent être impérativement respectées par les policiers et magistrats chargés de la recherche, de la poursuite et du jugement des auteurs d'infractions.
Cet ouvrage constitue un aide-mémoire pratique destiné aux policiers. Les dispositions légales applicables sont intégrées dans les différents chapitres et la matière est synthétisée et illustrée par de nombreux exemples. Pour ceux qui souhaitent approfondir leur recherche, l'ouvrage comporte une bibliographie générale mais également, pour chaque sujet, le renvoi à la doctrine et la jurisprudence récente.
Ce mémento est un complément indispensable au "Mémento de droit pénal" pour toutes les personnes confrontées aux affaires pénales. La procédure pénale règlemente la manière dont l'auteur d'une infraction peut être identifié, recherché, arrêté, poursuivi, jugé et sanctionné. La procédure pénale constitue la mise en oeuvre du droit pénal. Ces règles, dans un Etat démocratique et respectueux des droits de l'homme, doivent être impérativement ...

DROIT PENAL ; JUSTICE ; LEGISLATION ; POLICE ; PROCEDURE PENALE ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENTATION ; SANCTION

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La lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre ANCELIN Julien ; BELANGER Michel ; BALMOND Louis | BRUYLANT 2017

Ouvrage - Cote : 351.75/ANC - Doc n°139183 - Centre de Ressources Documentaires

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- xviii, 770 p.
ISBN 978-2-8027-5863-1
Thème : POLICE

La prolifération des armes légères et de petit calibre est un phénomène nouvellement saisi par le droit international. En tant que menace pour la paix et la sécurité internationales, elle fait, depuis la fin de la guerre froide, l'objet d'attentions grandissantes. Tout d'abord abordée par des organisations internationales régionales, elle constitue désormais le domaine d'action privilégié de l'Organisation des Nations Unies en matière de désarmement.
Néanmoins, la construction d'une lutte contre la prolifération ambitieuse et cohérente est difficile et doit faire face à des oppositions nombreuses justifiées par des intérêts étatiques profondément divergents. Le corpus normatif adopté est donc sujet à d'importantes limites et insuffisances. Par ailleurs, les instruments classiques de l'ordre juridique international apparaissent inaptes à garantir l'effectivité de ces nouvelles règles qui étendent le champ du droit international. Dans la perspective de l'accélération de l'agenda international du désarmement et de l'évolution du droit international, cet ouvrage s'essaie à la formulation d'explications aux défaillances des processus internationaux engagés et aux normes internationales adoptées.
(Texte repris au dos de l'ouvrage)
La prolifération des armes légères et de petit calibre est un phénomène nouvellement saisi par le droit international. En tant que menace pour la paix et la sécurité internationales, elle fait, depuis la fin de la guerre froide, l'objet d'attentions grandissantes. Tout d'abord abordée par des organisations internationales régionales, elle constitue désormais le domaine d'action privilégié de l'Organisation des Nations Unies en matière de ...

POLICE ; CRIMINALITE ; ARME ; RISQUE ; LUTTE ; DROIT INTERNATIONAL

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Mémento de droit pénal 2014 HENRION Thomas | WOLTERS KLUWER 2013

Ouvrage - Cote : 343.2/HEN - Doc n°118914 - Centre de Ressources Documentaires

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- ix, 380 p.
ISBN 978-90-46-55291-9
Thème : DROIT PENAL

Ce Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut y retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général d'information.
L'auteur a adopté une méthode didactique et efficace en reproduisant in extenso le Code pénal et en suivant la structure pour développer les différentes matières :
- Les grandes notions du droit pénal (les plus importantes sont commentées) ;
- Les infractions du livre II du Code pénal (articles systématiquement analysés).
Le juriste de formation, spécialisé ou non en matière pénale, peut se rafraîchir utilement la mémoire. Le non-juriste trouve une information compréhensible et, en peu de temps, l'information dont il a besoin.
Ce Mémento de droit pénal est non seulement un aide-mémoire où chacun peut y retrouver la définition d'une notion fondamentale, la synthèse d'une question générale, le rappel des éléments constitutifs des infractions, ... mais aussi un outil général d'information.
L'auteur a adopté une méthode didactique et efficace en reproduisant in extenso le Code pénal et en suivant la structure pour développer les différentes matières :
- Les grandes ...

DROIT PENAL ; JUSTICE ; LEGISLATION ; POLICE

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Manuel de l'enquête pénale DE VALKENEER Christian ; BRULIN Hugues | EDITIONS LARCIER 2005

Ouvrage - Cote : 343.1/DEV - Doc n°118996 - Centre de Ressources Documentaires

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- 458 p.
ISBN 2-8044-1735-2
Thème : DROIT PENAL

L'enquête pénale a connu ces trente dernières années des développements considérables. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle est devenue le centre de gravité du procès pénal entendu comme l'ensemble des phases destinées à rechercher les infractions, leurs preuves et poursuivre et juger leurs auteurs. Sans prétention d'exhaustivité, ce manuel entend livrer un état aussi complet que possible du droit encadrant les principales techniques d'enquête.
(Texte repris, en partie, au dos de l'ouvrage)
L'enquête pénale a connu ces trente dernières années des développements considérables. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle est devenue le centre de gravité du procès pénal entendu comme l'ensemble des phases destinées à rechercher les infractions, leurs preuves et poursuivre et juger leurs auteurs. Sans prétention d'exhaustivité, ce manuel entend livrer un état aussi complet que possible du droit encadrant les principales techniques ...

DROIT PENAL ; JUSTICE ; ENQUETE ; POLICE ; METHODOLOGIE

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