En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Gerer mes paniers

  • Documents BAIL 7 résultats

    Filtrer
    Sélectionner : Tous / Aucun
    Q
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

    Les études de marché BOUQUEREL F. | 1989

    HEPN Gestion hôtel
    * Ouvrage - Cote : QUE/BOU /ETU - Doc n°94155

    - 217
    ISBN 2-13-042528-3

    MARKETING ; BAIL ; COMMERCIAL

    ... Lire [+]

    Paniers
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
    y

    La dé-fédéralisation du bail d'habitation : Quel(s) levier(s) pour les Régions ? BERNARD Nicolas | 2014

    Centre de Ressources Documentaires
    Ouvrage - Cote : LOG/BER - Doc n°113607

    - 395 p.
    ISBN 978-2-8044-6769-2
    Thème : LOGEMENT
    L'ouvrage fait le point sur la dé-fédéralisation du bail et tente de déterminer quels seront les leviers pour les Régions.

    LOGEMENT ; BAIL ; AGENCE IMMOBILIÈRE SOCIALE ; LOCATION ; ENERGIE ; LEGISLATION

    ... Lire [+]

    Paniers
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
    y

    Manuel du droit de l'entreprise DE CORDT Yves ; DELFORGE Catherine ; JACQUEMIN Hervé ; ET AL. | 2015 H

    HEPN Campus
    * Ouvrage - Cote : 34/DEC - Doc n°128669

    - 590 p.
    ISBN 978-2-87455-759-0
    Thème : DROIT
    La troisième édition du Manuel était devenue nécessaire, non seulement pour refléter les mises à jour constantes de l'enseignement prodigué au sein des trois Universités - UCLouvain, Université Saint-Louis - Bruxelles et UNamur - mais également pour tenir compte de l'entrée en vigueur du nouveau Code de droit économique. Signe premier de ces évolutions, le Manuel modifie son intitulé et devient Manuel du droit de l'entreprise, désormais première destinataire des réglementations étudiées.
    Comme pour les précédentes éditions, le présent ouvrage ne prétend ni à l'exhaustivité des traités, ni à la spécialisation des précis. Son but premier a toujours été et reste l'enseignement. Cette priorité explique tant le choix des matières traitées - et l'exclusion d'autres, telle la faillite - que la manière de les aborder ainsi que leur présentation formelle.
    L'ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers :
    - Le livre I contient une large introduction au droit de l'entreprise (historique, définition et grands principes, sources) pour ensuite se focaliser sur l'identification de ses destinataires (entreprises et commerçants), les droits et devoirs qui leur incombent (liberté d'établissement et de prestation de service, inscription à la Banque Carrefour des Entreprises, etc.) et l'étude de quelques règles qui leur sont d'application exclusive.
    - Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés, à travers l'analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux ainsi qu'une présentation des différentes formes de sociétés.
    - Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l'activité de l'entreprise, abordant successivement le régime de la facture (en ce compris la facture électronique, le factoring et la législation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments de crédit.
    - Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l'entreprise.
    - Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence. Après une étude des conditions communes à l'interdiction des ententes et des abus de position dominante, les deux pratiques anti-concurrentielles sont analysées. Le régime des concentrations est également étudié.
    - Le Livre VI aborde essentiellement les livres VI et XII du Code de droit économique consacrés respectivement aux pratiques du marché et à la protection du consommateur et au droit de l'économie électronique.
    Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s'adresse tant aux étudiants du droit de l'entreprise qu'aux praticiens, qui pourront également y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche ultérieure plus approfondie. (note de l'éditeur)[-]

    La troisième édition du Manuel était devenue nécessaire, non seulement pour refléter les mises à jour constantes de l'enseignement prodigué au sein des trois Universités - UCLouvain, Université Saint-Louis - Bruxelles et UNamur - mais également pour tenir compte de l'entrée en vigueur du nouveau Code de droit économique. Signe premier de ces évolutions, le Manuel modifie son intitulé et devient Manuel du droit de l'entreprise, désormais première ...

    ENTREPRISES ; DROIT ; PAIEMENT ; FINANCEMENT ; CONTRAT ; PROTECTION ; CONSOMMATEUR ; ASPECT JURIDIQUE ; ADMINISTRATION ; SOCIETE (ENTREPRISE) ; CREDIT ; GARANTIE ; PRODUCTION ; DISTRIBUTION ; PATRIMOINE ; BAIL ; PUBLICITE

    ... Lire [+]

    Paniers
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
    y

    La dé-fédéralisation du bail d'habitation : Quel(s) levier(s) pour les Régions ? BERNARD Nicolas | 2014

    Centre de Ressources Documentaires
    Ouvrage - Cote : 365/BER - Doc n°128755

    - 395 p.
    ISBN 978-2-8044-6769-2
    Thème : LOGEMENT
    L'ouvrage fait le point sur la dé-fédéralisation du bail et tente de déterminer quels seront les leviers pour les Régions.

    LOGEMENT ; BAIL ; AGENCE IMMOBILIÈRE SOCIALE ; LOCATION ; ENERGIE ; LEGISLATION

    ... Lire [+]

    Paniers
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

    Des contrats de bail testés positifs ? SALAZAR Pablo | 04-06/2021

    Centre de Ressources Documentaires
    article - - Doc n°155506

    - n° 70 - p.25-28
    Thème : LOGEMENT
    L'article se concentre principalement sur le contrat de bail commercial pour deux raisons : il est régi par la même législation partout dans le pays (bien que la matière soit régionalisée) et c'est le contrat de bail qui a été le plus impacté par la pandémie. Les hypothèses d'un contrat de bail de résidence principale ou d'étudiant seront envisagées en fin d'article.

    BAIL ; COMMERCE ; LOYER ; FINANCEMENT ; PANDEMIE ; COVID-19 ; DIFFICULTE ; CRISE SANITAIRE

    ... Lire [+]

    Paniers
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

    Vivre son bail d'habitation : mémo des étapes importantes | 2019 H

    Centre de Ressources Documentaires
    dossier - Cote : 365/BRU - Doc n°165434

    - 20 p.
    Thème : LOGEMENT
    Brochure informative pour tout ce qui concerne le bail d'habitation : type de bail, charges, contrat, réparations et entretiens, fin de bail ...

    BAIL ; LOGEMENT

    ... Lire [+]

    Paniers
    Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

    Housing first : aider les jeunes en errance à devenir locataires JOIE Catherine ; DEHON Blaise | 01-02/2025

    Centre de Ressources Documentaires
    article - - Doc n°173699

    - n° 521 - pp. 72-83
    Thème : ACTUALITE SOCIALE
    En Belgique, Housing First existe, et fonctionne, depuis 2012, avec désormais une attention spécifique portée au public jeune. Il s'agit de résoudre le sans-abrisme par l'accès au logement individuel. Mais comment s'y prendre lorsque le marché locatif est ultra-saturé? Housing First Charleroi se démène pour trouver des appartements à bas prix pour des jeunes en errance, non sans difficulté.
    (Notes de l'éditeur)

    ACTUALITE SOCIALE ; BELGIQUE ; JEUNE ADULTE ; SANS-ABRI ; LOGEMENT ; TEMOIGNAGE ; LOCATION ; CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE ; BAIL ; STIGMATISATION ; FACTEUR PSYCHOSOCIAL ; DROIT SOCIAL

    ... Lire [+]

    Paniers
    Close