Documents DROIT CIVIL 24 résultats

Cet ouvrage d'introduction générale au droit rompt radicalement avec les concepts traditionnels. Il est idéal pour introduire les principes de base du droit d'une façon agréable et claire aux étudiants de l'enseignement supérieur. Les atouts de l'ouvrage :
- une introduction claire au droit ;
- un langage accessible ;
- de nombreux exemples pratiques de la vie quotidienne ;
- des questions récapitulatives et de réflexion à propos de cas pratiques ;
- une alternance de la théorie et de la pratique ;
- un index clair ;
- des informations et liens internet à jour.[-]

La vie est-elle un long fleuve tranquille ? Des millions vous répondront que son cours s'avère tumultueux surtout lorsqu'ils se trouvent confrontés aux aléas des régimes matrimoniaux; identification et répartition d'actifs entre ex-époux ou héritiers; apposition de scellés, saisie et créances, conversion d'usufruit, successions,etc. Or, trop souvent, les banquiers, notaires et juristes censés les éclairer sur tous ces écueils se trouvent démunis face au flot de lois dont le cours ne cesse d'évoluer. Jusqu'ici, seules d'imposantes bibles ésotériques s'offraient aux grands ordonnateurs de la chose juridique, capables d'en maîtriser toute la dialectique. Comptez désormais avec le premier guide pratique destiné aux acteurs du Droit Patrimonial placés de chaque côté du miroir. D'un côté, les particuliers en quête de sérénité, surnageant dans le pathos des séparation, divorce et décès. De l'autre, leurs conseillers, ancrés dans le logos des inventaire, liquidation et partage.[-]

Plus de 600 millions de personnes, soit 10% environ de la population mondiale, souffrent d'une quelconque incapacité. Plus des deux-tiers vivent dans des pays en développement. Seuls 2% des enfants handicapés de ces pays ont accès à l'éducation ou bénéficient de services adaptés à leurs besoins. Le lien entre l'invalidité, d'une part, la pauvreté et l'exclusion sociale, d'autre part, est direct et avéré, partout dans le monde. La présente étude porte sur l'utilisation actuelle et sur l'usage qui pourrait être fait à l'avenir des instruments des Nations Unies relatifs aux droits de l'homme, dans la perspective de l'invalidité.[-]

Pour les féministes, la notion de majorité ne peut se passer d'une réflexion sur sa dimension genrée. Les responsabilités qui y sont associées, que ce soit dans la vie politique, sexuelle, civile ou économique sont, dans les faits, exercées de manière inégale entre les hommes et les femmes. Parmi les éléments qui ont structuré ces inégalités, le code Napoléon de 1804 est régulièrement cité pour ce qui concerne les droits civils, et est présentés dans le discours féministe courant comme un texte qui réduit les femmes mariées à des mineures d'âges. Qu'en est-il précisément ? Que nous dit le code sur la manière dont était réglée, à l'époque, la question de la majorité ? Comment comprendre la situation particulière des femmes mariées ? Que peut-on en tirer pour aujourd'hui ?[-]

La collection Les Manuels pratiques a pour vocation d'offrir des outils de travail rigoureux et détaillés en droit. Cet ouvrage ne fait pas exception puisqu'il est le support utilisé pour la formation en expertise judiciaire organisée par l'UCL, l'Université de Namur et l'Université Saint-Louis de Bruxelles. Il se divise en trois parties :
- Procédure civile ;
- Droit pénal et procédure pénale ;
-Déontologie et responsabilité des experts.
C'est un ouvrage pratique et concret, donc à utiliser comme un ouvrage de référence.[-]

Quand une personne meurt son argent va à ses héritiers. Cela s'appelle l'héritage ou la succession. Une nouvelle loi change les règles pour les successions.
Avec cette loi :
- les parents peuvent mieux organiser leur succession pour leurs enfants ;
- les donations sont plus sécurisées ;
- il est possible de faire des accords de famille.
La nouvelle loi s'applique dès maintenant. Il est donc important de se renseigner chez un conseiller spécialisé.[-]