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Manuel de droit pénal spécial DE NAUW Alain ; KUTY Franklin | WOLTERS KLUWER 2018

Centre de Ressources Documentaires
Ouvrage - Cote : 343.2/DEN - Doc n°159629

- 1335 p.
ISBN 978-94-03-00495-2
Thème : DROIT PENAL
Le but de cet ouvrage est de fournir aux lecteurs un tableau des crimes et délits du Code pénal de 1867, tels qu'ils sont institués en droit positif belge, à l'exclusion des controverses doctrinales et jurisprudentielles.

POLICE ; DROIT PENAL ; LEGISLATION ; DOCTRINE

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La doctrine de l'égalité dans l'enseignement : Où en est-on ? (Dossier) HULLEBROECK Patrick | ÉDUQUER 10/2022

Centre de Ressources Documentaires
article - - Doc n°162796

- n° 172 - p. 12-19
Thème : ENSEIGNEMENT
Que dit la Cour constitutionnelle sur le thème de l'égalité dans l'enseignement ? Considère-t-elle que des différences objectives entre les écoles justifient de déroger au principe d'égalité? Quels sont les arguments qu'elle considère comme recevables? Et quels sont ceux qu'elle rejette? Ce dossier de rentrée propose d'examiner la jurisprudence actuelle de la Cour constitutionnelle à travers trois affaires emblématiques qui mettent en jeu plusieurs aspects importants : la nature juridique du pouvoir organisateur, le statut des bâtiments scolaires, les subventions de fonctionnement dans l'enseignement obligatoire et dans le supérieur artistique ...[-]

Que dit la Cour constitutionnelle sur le thème de l'égalité dans l'enseignement ? Considère-t-elle que des différences objectives entre les écoles justifient de déroger au principe d'égalité? Quels sont les arguments qu'elle considère comme recevables? Et quels sont ceux qu'elle rejette? Ce dossier de rentrée propose d'examiner la jurisprudence actuelle de la Cour constitutionnelle à travers trois affaires emblématiques qui mettent en jeu ...

ENSEIGNEMENT ; EGALITE ; PRÍNCIPE ; JURISPRUDENCE ; SUBVENTIONS ; FONCTIONNEMENT ; DOCTRINE ; CONSTITUTION ; BATIMENT ; AIDE FINANCIÈRE

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- 283 p.
ISBN 978-2-228-92975-2
Thème : VIOLENCE
"Les Doctrines de haine" est consacré à la violence politique, religieuse et sociale de notre société, régulièrement traversée par des "moments haineux" portés par les courants populistes de droite ou de gauche. Leur discours est celui des "anti" : antisémitisme, anticléricalisme, antimaçonnisme, anticapitalisme… Tous se présentent comme les seuls vrais défenseurs des libertés. Ils utilisent tous les mêmes arguments. Et fantasment tous un ennemi de la France. Pour Anatole Leroy-Beaulieu, l'antagonisme des passions porte donc moins sur les croyances que sur l'appartenance nationale : que signifie être un citoyen français ? Plus d'un siècle après sa parution, ce livre résonne encore comme un appel à la tolérance mutuelle, la paix religieuse, la liberté de tous dans le respect de chacun. N'en avons-nous pas furieusement besoin ?

Fin observateur des réalités religieuses de son époque, notamment celles de l'affaire Dreyfus, de la séparation de l'Église et de l'État, ou encore de la détestation des protestants au tournant du siècle, Anatole Leroy-Beaulieu (1842-1912) est l'un des pères de la science politique française. Intellectuel engagé, fervent catholique, par ailleurs grand voyageur et précurseur des études russes et orientales, il a dirigé l'École libre des sciences politiques (qui deviendra Sciences Po) de 1906 à 1912. (note de l'éditeur)[-]

"Les Doctrines de haine" est consacré à la violence politique, religieuse et sociale de notre société, régulièrement traversée par des "moments haineux" portés par les courants populistes de droite ou de gauche. Leur discours est celui des "anti" : antisémitisme, anticléricalisme, antimaçonnisme, anticapitalisme… Tous se présentent comme les seuls vrais défenseurs des libertés. Ils utilisent tous les mêmes arguments. Et fantasment tous un ennemi ...

IDEOLOGIE ; DOCTRINE ; HAINE ; ANTISÉMITISME ; VIOLENCE ; POLITIQUE ; POPULISME ; EXTREME-DROITE ; NATIONALISME ; INTOLERANCE ; LIBERTE ; RESPECT ; RELIGION ; COMPORTEMENT SOCIAL

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Stupéfiants GUILLAIN Christine | LARCIER 2023

Centre de Ressources Documentaires
Ouvrage - Cote : 34/GUI - Doc n°170921

- 472 p.
ISBN 978-2-80449672-2
Thème : DROIT
L'ouvrage a pour objectif de recenser la législation, la doctrine et la jurisprudence applicables en matière de drogues.

Dans la première partie de l'ouvrage, l'évolution socio-juridique de la loi belge sur les drogues, qui s'est construite au gré des contraintes internationales et des réformes internes, est présentée et les différents instruments juridiques et politiques qui façonnent l'architecture de la réglementation en la matière sont exposés. Sont ensuite abordées les principales réglementations internationales et européennes ainsi que quelques statistiques policières et judiciaires concernant le contentieux des drogues.

Dans la seconde partie de l'ouvrage, les dispositions de la loi sur les drogues sont développées à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence. À ces fins, l'ouvrage est découpé en thématiques pour parler successivement des substances et des comportements incriminés et des peines applicables, tant aux comportements généraux qu'aux comportements spécifiques, en ce compris les circonstances aggravantes. Les règles spécifiques du droit pénal et de la procédure pénale en matière de drogues sont ensuite analysées, telles la récidive, la cause d'excuse de délation, la suspension et le sursis, les saisies et les confiscations, les perquisitions ou, encore, la force probante des procès-verbaux, la fermeture d'établissements et l'arrestation administrative. L'ouvrage évoque également le principe ne bis in idem qui connaît quelques particularités en matière de drogues.

En fin d'ouvrage, le lecteur trouvera un index, les principales réglementations nationales et internationales en matière de drogues ainsi qu'une bibliographie lui permettant d'approfondir sa réflexion. (4e de couverture)[-]

L'ouvrage a pour objectif de recenser la législation, la doctrine et la jurisprudence applicables en matière de drogues.

Dans la première partie de l'ouvrage, l'évolution socio-juridique de la loi belge sur les drogues, qui s'est construite au gré des contraintes internationales et des réformes internes, est présentée et les différents instruments juridiques et politiques qui façonnent l'architecture de la réglementation en la matière sont ...

DROIT ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; DOCTRINE ; DROGUE ; BELGIQUE ; STATISTIQUES ; POLICE ; DROIT PENAL ; PROCEDURE ; SANCTION

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- n° 845 - p. 17
Thème : RELIGION
Les adeptes de cette doctrine millénariste se posent en victimes du Parti communiste chinois. Très actif aux États-Unis mais aussi en France où il n'hésite pas à relayer les meetings de certaines personnalités politiques d'extrême droite, leur mouvement a le soutien d'élus du Congrès américain et d'organismes proches de la Central Intelligence Agency (CIA).

DOCTRINE ; COMMUNISME ; CHINE ; IDEOLOGIE ; POLITIQUE ; SECTE ; SPECTACLE

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