Documents DROIT ADMINISTRATIF 8 résultats

Au cours de la dernière décennie, des initiatives législatives et réglementaires ont profondément modifié l'organisation, le contrôle et l'action de l'administration.Sont particulièrement concernés les principaux généraux de la fonction publique, la motivation des actes administratifs, la publicité de l'administration, le référé administratif, les entreprises publiques économiques.
Cet ouvrage analyse les principales composantes du droit administratif de façon systématique et dans une perspective pratique. De la signification et des sources du droit administratif, de la notion de personne de droit public, en passant par l'organisation de l'administration, l'action qu'elle mène, le contrôle administratif et juridictionnel exercé sur elle, il fournit une vue d'ensemble de la matière jusque dans ses développements les plus récents.
Véritable manuel, le livre est destiné à l'usage de ceux qui, dans la vie professionnelle, se trouvent concrètement confrontés au droit administratif ou qui entendent s'initier à cette branche du droit.[-]

En a-t-on fini avec la sexualité ? Tel aurait pu être le voeu principal du colloque qui les 13,14 et 15 novembre 2008 a fait l'objet de trente communications caractérisées par leur vérité disciplinaire (science, histoire, droit, théologie, sociologie, littérature, cinéma...) et la diversité d'origine des intervenants (France, Maroc, Espagne, Italie...). En effet, la sexualité, aujourd'hui réprimée dans certains pays ou tolérée dans d'autres, pourrait-elle être simplement perçue dans une indifférence libératrice ? C'est aux conférenciers qu'il est revenu d'y répondre au cours de journées qui se sont articulées autour de deux volets:
- Sexualités et moralités;
- Sexualité et libertés.[-]

L'avocat conseille, concilie et défend. Dans ce cadre, il est amené à poser différents actes de procédure.
L'objectif de cet ouvrage est de mettre à la disposition de l'acteur judiciaire des formulaires pour chaque étape du procès, de l'introduction du litige à l'exécution du jugement, en passant par les incidents et les diverses interventions qui émaillent la procédure. Classés par branches du droit (judiciaire, pénal, administratif, fiscal, social...), les modèles proposés sont accompagnés d'une référence à la base légale pertinente et de conseils pratiques. Depuis la dernière édition - en 2015 -, le droit procédural belge a connu plusieurs modifications fondamentales liées aux différentes réformes intervenues au cours de ces cinq dernières années : modernisation de l'état civil, nouvelle réglementation relative au bail, disparition du tribunal de commerce au profit du tribunal de l'entreprise, etc. Une mise à jour complète de l'ouvrage, rendue complexe par la multiplication des règles du procès et par la spécialisation toujours accrue des matières, était dès lors devenue indispensable. Cette nouvelle édition aidera de nombreux stagiaires et avocats chevronnés dans l'accomplissement de leurs tâches.
(Texte repris au dos de l'ouvrage)[-]